Certificat de biens culturels (CBC)
Production, vérification et dépôt du dossier réglementaire du certificat de biens culturels.
Le transport d'art
maîtrisé.
Smart Logistics vous accompagne dans toutes vos démarches réglementaires liées au transport d’œuvres d’art pour vous garantir une conformité totale.
notre approche
Réglementaire
Certificats d'exportation, admissions temporaires, formalités douanières : nous maîtrisons la coordination administrative qui sécurise chaque convoi, de l'anticipation à la livraison.
Transparent
Des devis et factures détaillés ligne par ligne, pour que vous sachiez toujours exactement ce que vous payez, et pourquoi.
Sur-mesure
Un interlocuteur dédié et des process éprouvés, adaptés à la complexité réelle de chaque dossier, du premier devis à la livraison.
nos prestations
Des solutions adaptées
Des solutions adaptées
à chaque acteur du marché de l’art.
De la formalité réglementaire ponctuelle à la prise en charge complète d’un dossier, Smart Logistics adapte son intervention à vos besoins, à vos flux et à leur niveau de complexité.
Galeries d’art
Interventions à la carte
Des prestations administratives unitaires pour la production, la vérification et le dépôt des documents réglementaires. La coordination globale du dossier et la gestion logistique du transport sont proposées dans les forfaits clé en main.
Licence / déclaration d’importation (TRACES / ICG)
Structuration avancée du dossier réglementaire, selon un processus Smart Logistics dédié, pour instruction auprès des autorités compétentes.
Licence d’importation
Préparation, vérification et dépôt des éléments administratifs nécessaires à la demande.
Certificat CITES (CIC)
Constitution des dossiers, dépôt des demandes et suivi administratif des certificats CITES applicables aux œuvres concernées.
Dossier réglementaire renforcé
Pour les œuvres à forte valeur ou sensibles, hors Union européenne notamment vers les États-Unis et marchés réglementés : traitement réglementaire et sécurisation douanière renforcés.
Conseil & expertise
- Consultation de transporteurs spécialisés
- Analyse réglementaire
- Gestion de crise (blocage, douane, urgence, contrôle)
- Coordination transport, France, UE, international
Tarification adaptée à chaque dossier — devis personnalisé sur demande.
Prise en charge complète
Forfaits clé en main
Une gestion intégrale du dossier : analyse réglementaire, formalités administratives, coordination transport, suivi douanier et sécurisation du processus jusqu’à livraison.
01
Forfait Essentiel
Formalités simples et flux standardisés
Profil du dossier
- Flux simples et prévisibles
- Circulation UE ou export standard
- Documentation disponible et conforme
- Risque douanier faible
Exemples : UE ↔ UE, Suisse (flux simple), export standard sans contrainte spécifique.
Inclus : analyse réglementaire simplifiée, une procédure administrative principale, vérification documentaire, une consultation transporteur, assistance jusqu’à l’expédition et coordination limitée du dossier.
02
Forfait Opérationnel
Gestion complète des import/export internationaux
Profil du dossier
- Import / export international
- Plusieurs étapes administratives
- Coordination transport obligatoire
- Vérifications douanières systématiques
- Coordination de multiples prestataires
Exemples : USA ↔ UE, UK ↔ UE, Suisse ↔ UE (flux complet), galeries avec flux réguliers internationaux.
Inclus : analyse complète du dossier, import TRACES ou export international, CBC si nécessaire, jusqu’à deux démarches administratives, coordination transport complète, vérification douanière, suivi opérationnel jusqu’à livraison et interface avec transporteurs.
03
Forfait Premium Expert
Sécurisation des dossiers complexes et sensibles
Profil du dossier
- Œuvres à forte valeur
- Provenance complexe ou sensible
- Risque de contrôle ou blocage douanier élevé
- Multi-juridictions
Exemples : import/export depuis zones à forte réglementation patrimoniale, présence de matériaux soumis à CITES, USA ↔ UE (dossiers complexes), œuvres soumises à licence d’importation UE ou déclaration d’importation.
Inclus : analyse approfondie des risques réglementaires, import/export complexe multi-juridictions, dossiers de provenance renforcés, coordination et suivi renforcé avec autorités et transporteurs, jusqu’à trois consultations spécialisées, gestion des imprévus simples et assistance complète galerie + transporteur.
Votre dossier
Une solution adaptée à sa complexité.
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